11/12/19

Rapport sur le suivi du dispositif CmonO

Après une première contribution adoptée en juin 2017, qui portait sur la première partie de notre saisine : la mise en place du dispositif désormais bien identifié sous la marque CmonO, notre second rapport, adopté en réunion plénière le mercredi 11 décembre 2019, établit nos avis, remarques et suggestions sur les deux autres points de notre saisine : l’évaluation de la première année de fonctionnement, l’état et la préservation des ressources.

Il a été transmis au président de la communauté urbaine et est disponible en téléchargement ci-dessous :